Mentions légales
Dernière mise à jour : mars 2026
1. Éditeur du site
Le site PharmaGarde est édité par :
[À compléter : dénomination sociale, forme juridique, capital social, siège social, numéro d’immatriculation (RCCM, etc.), représentant légal.]
2. Directeur de la publication
[À compléter : nom et qualité.]
3. Contact
[À compléter : adresse e-mail et/ou formulaire de contact pour joindre l’éditeur.]
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
vercel.com
[Vous pouvez préciser ici d’autres sous-traitants techniques si nécessaire.]
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (structure, textes, visuels, logo, charte graphique, bases de données le cas échéant) est protégé par le droit applicable. Toute reproduction ou représentation non autorisée est interdite sauf accord écrit de l’éditeur.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
7. Limitation de responsabilité
PharmaGarde s’efforce de fournir des informations à jour à partir de sources publiques (ex. listes de pharmacies de garde). Les horaires, permanences et coordonnées peuvent évoluer : l’utilisateur vérifie auprès de l’officine ou des autorités compétentes. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une interruption du service, d’une erreur d’affichage ou d’un usage du site non conforme à sa destination.
8. Droit applicable
[À compléter : droit applicable et juridiction compétente en cas de litige, selon votre structure et votre cible.]